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Conditions Générales d'Utilisation (CGU) - Ebooks Krinec

Bienvenue sur la plateforme de Krinec. En utilisant nos services et en achetant nos ebooks, vous acceptez les présentes CGU dans leur intégralité. Veuillez les lire attentivement.

1. Objet

  • Les présentes CGU définissent les conditions d'utilisation de nos ebooks et services associés.

2. Accès aux Ebooks

  • L'achat d'un ebook vous accorde une licence non exclusive et non transférable pour un usage personnel.
  • Vous vous engagez à ne pas partager, distribuer ou revendre les ebooks acquis.
  • Krinec se réserve le droit de modifier les formats, prix et la disponibilité des ebooks sans préavis.
  • il peut être pertinent de préciser les informations relatives aux systèmes d'exploitation, logiciels, ou applications compatibles avec les Ebooks mis en ventes par Krinec.

3. Propriété Intellectuelle

  • Tous les ebooks et contenus associés sont protégés par les lois sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
  • Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite. 

4. Responsabilité

  • Krinec s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne garantit pas l'absence d'erreurs ou d'omissions.
  • Krinec ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de nos ebooks.

5. Paiement et Facturation

  • Les prix des ebooks sont indiqués en [devise] et sont susceptibles d'être modifiés.
  • Le paiement s'effectue en ligne via les modes de paiement proposés.
  • L'accès aux Ebooks est conditionné par l'encaissement du prix total.
  • Dans le cas ou des taxes s'appliquent sur les achats, il convient de le mentionner.

6. Modifications des CGU

  • Krinec se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront publiées sur notre site web et prendront effet immédiatement.   

7. Droit Applicable et Juridiction

  • Les présentes CGU sont régies par le droit [pays].
  • Tout litige relatif à ces CGU sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux du pays.

8. Contact

  • Pour toute question ou réclamation, veuillez nous contacter à mcorbeil@krinec.

Informations complémentaires importantes :

  • Il est recommandé d'inclure des informations concernant la politique de confidentialité de Krinec.
  • Il est aussi recommandé d'intégrer des informations sur la gestion des comptes clients.
  • Prévoir des procédures et des solutions dans le cas de force majeur est une option non négligeable.